Présentation de la marque EXTERNAT CHAVAGNES institution catholique
Déposée par voie électronique le 8 décembre 2017 par U GEST CHAVAGNES EXTERN ENFANTS NANTAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXTERNAT CHAVAGNES institution catholique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-52 du 29 décembre 2017.
Le déposant est U GEST CHAVAGNES EXTERN ENFANTS NANTAIS domicilié(e) 31 avenue Camus - 44042 - NANTES CEDEX 1 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Monsieur Benoît LEBRETON domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.
La marque EXTERNAT CHAVAGNES institution catholique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
U GEST CHAVAGNES EXTERN ENFANTS NANTAIS - 31 avenue Camus - 44042 - NANTES CEDEX 1 - France
AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, Monsieur Benoît LEBRETON - 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19
Papeterie et fournitures scolaires ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner ; boîtes, étuis et trousses pour articles de papeterie ; stylos ; crayons ; gommes pour effacer ; agendas ; calendriers ; cahiers ; carnets ; registres ; répertoires ; albums, chemises pour documents ; classeurs ; blocs-notes ; étiquettes en papier ou en carton ; étiquettes autocollantes ; autocollants ; papier à lettres ; enveloppes (papeterie) ; papier ; carton ; calendriers ; cartes ; cartes nominatives ; cartes de visite ; cartes d’informations imprimées ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; livres scolaires ; livrets ; manuels ; brochures ; journaux ; magazines ; revues ; périodiques ; publications imprimées ; publications éducatives ; affiches ;
Éducation ; enseignement ; services d’enseignements fournis par des écoles ; enseignement par correspondance ; enseignement et formation par voie électronique, téléphonique et par réseau mondial de communication du type Internet ; télé-enseignement ; cours par correspondance ; informations en matière d'éducation et/ou d’enseignement ; formation (y inclus formation continue) ; éducation religieuse ; accompagnement personnalisé (coaching) en tant que service d’éducation ; organisation de programmes d’enseignement ; services d’examens pédagogiques ; épreuves pédagogiques avec remise de certificats d’enseignements ; tutorat ; cours de soutien ; orientation académique d’enfants en âge scolaire ; orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou de formation) ; rédaction et/ou publication de livres, de textes autres que publicitaires; rédaction et/ou publication de textes pédagogiques ; rédaction et/ou publication de matériel pédagogique pour l’enseignement ; mise à disposition de publications électroniques non téléchargeables; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; éditions de livres et de manuels; édition d'outils pédagogiques multimédia ; édition d'ouvrage, de revues, de manuels d'enseignement et de formation ; services d'édition et de publication de livres, de revues et de tous supports sonores et/ou visuels d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; mise à disposition de publications périodiques spécialisées non téléchargeables et de cahiers d'exercices et de texte s'y rapportant non téléchargeables ; mise à disposition d'équipements et d'installations didactiques, d'installations à des fins éducatives à savoir mise à disposition de matériels pédagogiques à l'exception des machines pour salles multimédia, de laboratoires de langues ou laboratoires scientifiques, et d'un espace numérique de travail; mise à disposition d'infrastructures pour activités de loisirs; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et/ou conduite de conférences, de séminaires, de colloques, de symposiums ou de congrès ; divertissement ; organisation et conduite d’activités, de manifestations culturelles et artistiques ; organisation de sorties récréatives ; organisation d’activités pédagogiques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de réunions d’élèves et d'anciens élèves; services de clubs (divertissement ou éducation) ; informations en matière de divertissement, d’activités culturelles, artistiques ou pédagogiques ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de compétitions sportives ; services de bibliothèques de prêt ; prêt de livres et de magazines ; mise à disposition d’équipements et d’installations pour examens pédagogiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de jeux en matière d'éducation et de divertissement ; organisation de loteries et de campagnes d'information (à buts culturels ou éducatifs) ;
Mise à disposition d'équipement et d'installations didactiques, d'installations à des fins éducatives à savoir mise à disposition de salles de réunions multimédia, notamment pour laboratoires de langues ou laboratoires scientifiques équipés.
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